1. Objet
Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les ventes de légumes et produits alimentaires effectuées par [Nom de l’entreprise], ci-après dénommé « le Vendeur », à toute personne physique ou morale souhaitant acheter via le site internet [Nom du site], ci-après désigné « le Client ».
2. Acceptation des conditions
Toute commande passée sur le site [Nom du site] implique l’acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente. Le Client reconnaît avoir pris connaissance des CGV et les avoir acceptées avant de procéder à toute commande.
3. Produits
Les produits proposés à la vente sont des légumes frais, produits alimentaires emballés, et autres articles alimentaires proposés par [Nom de l’entreprise]. Le Vendeur se réserve le droit de modifier la liste des produits à tout moment, en fonction de la saisonnalité des légumes et de la disponibilité des stocks.
4. Prix
Les prix des produits sont indiqués en [devise], toutes taxes comprises (TTC). Les frais de livraison ne sont pas inclus et seront ajoutés au total de la commande au moment de la validation.
5. Commande
Pour effectuer une commande, le Client doit suivre les étapes indiquées sur le site [Nom du site]. Une fois la commande validée, un email de confirmation sera envoyé au Client. La commande ne sera définitivement validée qu’après le paiement complet du Client.
6. Paiement
Le paiement des produits est effectué lors de la commande par carte bancaire, PayPal, ou tout autre mode de paiement proposé sur le site. La commande sera validée uniquement après confirmation du paiement.
7. Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le Client lors de la commande. Le délai de livraison est de [délai de livraison], sous réserve de disponibilité des produits. Les frais de livraison sont calculés en fonction du poids des produits et de la zone de livraison.
8. Droit de rétractation
Conformément à la loi, le Client dispose d’un délai de [14 jours] jours calendaires à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation. Cependant, ce droit ne s’applique pas aux produits périssables tels que les légumes et les produits alimentaires frais qui ne peuvent être retournés ou échangés une fois livrés.
9. Retours et échanges
Les produits alimentaires frais ne peuvent pas être retournés une fois livrés. En revanche, si un produit est défectueux ou non conforme à la commande, le Client doit en informer le service client dans les 48 heures suivant la réception de la commande pour organiser un échange ou un remboursement.
10. Garanties
Le Vendeur garantit que les produits sont conformes à la description fournie sur le site et ne présentent pas de vices cachés. En cas de produit défectueux, le Client peut demander un remboursement ou un échange.
11. Responsabilité
Le Vendeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation des produits, sauf en cas de faute grave. La responsabilité du Vendeur est limitée au montant de la commande.
12. Emballage et conservation
Le Vendeur s’engage à emballer les produits alimentaires conformément aux normes sanitaires en vigueur. Le Client est responsable de la bonne conservation des produits après réception.
13. Protection des données personnelles
Le Vendeur respecte la confidentialité des données personnelles du Client. Conformément au RGPD, le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification, et de suppression de ses données personnelles en contactant le service client à l’adresse suivante : [adresse email].
14. Loi applicable et résolution des litiges
Les présentes conditions générales de vente sont régies par la loi [nom du pays]. En cas de litige, le Client peut contacter le service client pour résoudre le différend à l’amiable. À défaut d’accord, le litige sera soumis aux tribunaux compétents.
15. Modifications des conditions générales de vente
Le Vendeur se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. Les conditions en vigueur au moment de la commande seront applicables au Client.
16. Contact
Pour toute question ou réclamation, le Client peut contacter le service client à l’adresse suivante : [adresse email ou téléphone].